# Vérification des actions correctives

Clôturer sur la base de preuves.

2026-11-11 · v1 · fr

## Avant de commencer

Choisissez le navire, confirmez le périmètre et utilisez la procédure approuvée de l’exploitant. Faites définir les critères et la fréquence par le responsable.

Précisez le pavillon, le type de navire, la jauge brute, l’usage commercial, les personnes transportées et la zone de navigation. Confirmez les règles et la procédure approuvée avant utilisation. La langue ne détermine pas la juridiction.

## Éléments à consigner

1. Référencer constat initial, navire et priorité.

2. Consigner responsable, échéance et mesures immédiates.

3. Décrire la correction et ses justificatifs.

4. Identifier la vérification d’efficacité et son auteur.

5. Documenter les limites et motifs de réouverture.

6. Conserver décision de clôture et prochain déclencheur de revue.

## Suivi et vérification

Signalez les défauts urgents selon la procédure du navire. Consignez les restrictions autorisées, le responsable et la vérification avant clôture.

## Sources officielles de départ

- [IMO · ISM Code](https://www.imo.org/en/ourwork/humanelement/pages/ismcode.aspx)

- [Singapore MPA · Company DOC / vessel SMC](https://www.mpa.gov.sg/singapore-registry-of-ships/flag-state-control/international-safety-management-ism-code)

Modèles opérationnels originaux, rapprochés des sources liées le 11 novembre 2026. À adapter avec un professionnel maritime compétent. Ils ne certifient pas la conformité et ne remplacent ni les manuels approuvés, ni les visites réglementaires, ni les registres acceptés.